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Publié : 16 septembre 2007

Carte scolaire : les seuils d’ouverture et de fermeture

Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les normes d’ouvertures et de fermetures actuellement appliquées dans le Val d’Oise.

Les taux se calculent avant ouverture (effectif élèves global actuel divisé par nombre de classes actuel) et après fermeture (effectif élèves divisé par nombre de classes moins une).

Un blocage est une situation de fermeture dont l’I.A. suit l’évolution, et qui peut donc être abandonnée. Le/la titulaire du poste participe au mouvement avec une priorité comme dans le cas d’une fermeture, au cas où...

une C2 (pour "création de seconde urgence") est une situation dont l’I.A. suit l’évolution, et qui est annoncée pour que la Municipalité prenne les dispositions nécessaires, toujours au cas où... Mais le poste n’est pas proposé au mouvement du personnel (titre définitif).

Documents joints